Plaque latérale et réglementation (Dossier)

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Message par Raoul_95 le Ven 27 Juil 2018 - 11:35

Mince, tu te fais rattraper par des vélos ? Plaque latérale et réglementation (Dossier)  - Page 12 710900 Plaque latérale et réglementation (Dossier)  - Page 12 90029

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Message par run666 le Ven 27 Juil 2018 - 11:37

Meuh non c'est l'inverse... J'ai doublé la patrouille de France
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Message par Raoul_95 le Ven 27 Juil 2018 - 11:43

Plaque latérale et réglementation (Dossier)  - Page 12 807915 ah oui ! Plaque latérale et réglementation (Dossier)  - Page 12 111828
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Message par patbod le Ven 1 Mar 2019 - 18:25

il est vrai que c'est plus joli en bas du garde boue. ça me tente bien.
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Message par Mick83 le Sam 2 Mar 2019 - 19:38

J'avais écrit un article sur ce sujet et sur la vignette d'assurance
>>> https://www.jarrige.fr/plaque-dimmatriculation-vignette-assurance-deux-roues-motorises/

Si cela peut servir...
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Message par POW-MIA le Sam 2 Mar 2019 - 19:52

Au final l'appréciation dépend de l'agent verbalisateur.
Si t pas allumé pour la plaque c sera pour autre chose, il n'y que l'embarras du choix avec nos brêles.
Perso ma plaque latérale est fixée verticalement et sur le 1340 de ma fille la plaque est minuscule, Avec fond noir.
Régulièrement nous stationnons devant le CP par prévenir des exactions et rares sont les fois où les policiers ne sortent pas pour discuter le bout gras Avec nous.
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Message par périgourdaingue le Dim 3 Mar 2019 - 12:40

Mick83 a écrit:J'avais écrit un article sur ce sujet et sur la vignette d'assurance
>>> https://www.jarrige.fr/plaque-dimmatriculation-vignette-assurance-deux-roues-motorises/

Si cela peut servir...
l'article est très bien sauf qu'il n'indique-pas combien coute si la vignette n'est pas exactement comme demandé , perso j'ai toujours collé sous la selle que je n'ai qu'à ouvrir si besoin .. ( et dis-moi avec ton avatar tu serais-pas périgordin toi ?.. Plaque latérale et réglementation (Dossier)  - Page 12 Sifleu16
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Message par Sergent Pepper le Dim 3 Mar 2019 - 12:55

Je pense que tu as raison de demander à rencontrer le gars qui t'a verbalisé. D'autant plus si c'est le boss.
Ca montre déjà une chose, et c'est l'essentiel, c'est que tu n'es pas un hors la loi.
Un connard rebel juste pour le plaisir de l'être ne ferait pas cette démarche. Et normalement, s'il est bien câblé, ca devrait l'interpellé.
J'espère que tu nous feras part de la suite..
courage à toi !
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Message par Mick83 le Dim 3 Mar 2019 - 16:30

périgourdaingue a écrit:
Mick83 a écrit:J'avais écrit un article sur ce sujet et sur la vignette d'assurance
>>> https://www.jarrige.fr/plaque-dimmatriculation-vignette-assurance-deux-roues-motorises/

Si cela peut servir...
l'article est très bien sauf qu'il n'indique-pas combien coute si la vignette n'est pas exactement comme demandé , perso j'ai toujours collé sous la selle que je n'ai qu'à ouvrir si besoin .. ( et dis-moi avec ton avatar tu serais-pas périgordin toi ?.. Plaque latérale et réglementation (Dossier)  - Page 12 Sifleu16
Non, je suis de Lyon et du Beaujolais, maintenant dans Le Sud à St Raphaël. C'est ma belle-famille qui est de Ribérac vers Périgueux.

Pour le prix de la prime, je ne me suis pas renseigné. Mais parfois ici dans le Sud, les municipaux collent une prime sur la moto en stationnement, idem pour les plaques d'ailleurs.


Dernière édition par Mick83 le Dim 3 Mar 2019 - 16:32, édité 1 fois (Raison : is parfois)
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Message par TONI le Lun 4 Mar 2019 - 12:22

Tant que c’est pas une prune .
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Message par patbod le Mar 5 Mar 2019 - 21:14

à défaut de mettre une plaque latérale (bheurk sur l'héritage) je l'ai descendu d'un étage. au ras du bord du garde boue. et barette de leds sous le feu arrière.
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Message par puren le Lun 1 Juil 2019 - 13:34

DB-56 a écrit:Bon….J’avais écris un super « coup de gueule »  suite à une « malheureuse » rencontre avec 1 MIB mais j’ai mis tellement de temps à l’écrire que quand j’ai voulu le prévisualisé j’étais déconnecté….et j’ai tout perdu….

Bref

En résumé de chez résumé….j’ai été choppé y’a 2 jours par un MIB pour ma plaque latérale : 90 € de pv, plus immobilisation du véhicule (suis quand meme rentré chez moi avec) et obligation de présentation sous 7 jours  pour récupéré la CG 

Ci-dessous qq photos…. qui est vous me l’accorderez montre quand même que ma PL est plus que tolérable vu où se positionne la plaque…. Ce’st une planque de chez thunder bike homologuée TUV…. Car entre autre, elle ramène la plaque au niveau du pneu ce qui assure une ultra visibilité….

Bref je paie le timbre amende…prend RDV en urgence chez mon conc’…mais suis certain d’être victime d'une putain d’injustice tant ma PL est ultra visible de l’arrière quels que soient les angles de vues….

Du coup je cherche et trouve la réglementation applicable en plus de l’article R 317-8 du code de la route … je vous passe l’arrêté de de 2009 qui fixe la dimension des plaques à un format unique de 210*130…

Bilan des textes ci dessous :
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005634452

et surtout la norme européenne pour le positionnement réglementaire de la plaque (point 13 du tableau en annexe de l’arrêté ci-dessus) : 

http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:L:2009:198:0020:0027:FR:PDF

on retiendra : notamment le point 2

2. POSITIONNEMENT GÉNÉRAL
2.1. L’emplacement de la plaque d’immatriculation arrière doit être situé sur la partie arrière du véhicule, de telle façon que:
2.1.1. la plaque puisse être positionnée entre les plans longitudinaux passant par les extrémités extérieures du véhicule.

Cet article dit bien sur la « partie arrière du véhicule »….. mais aucunement au milieu du Cul du véhicule….. 

Et je pense que comme moi vous comprenez que les plan longitudinaux sus mentionné passent dans ce qui concerne la largeur par le bout des guidons…. Donc entre les plans mais pas au milieu…..

Enfin si l’angle de visibilité (fig 1 et 2 de la norme) de 30° en latérale est …bein çà respecte la norme et donc c’est homologable…. D’où le fait que Saxon a homologué ces modèles européens avec une plaque déporté à l’arrière qui était bien visible comme la mienne (où inversement….)

Bref vous ferez votre opinion en analysant les textes….  J’ai donc décider de tenter de récupérer ma CG en conservant ma plaque laétrale et en plaidant devant l’agent qui constaterait la chose, à l’aide de ces textes qui sont la référence…..

Donc je me rends au commissariat de ma ville….  Les Policières à l’accueil appellent quelqu’un de la brigade motorisé qui m’on immobilisé admisnistrativement la moto (un MIB « motard » quoi …..)…  là j’ai eu une petite suée car je me suis dis qu’il voudra même pas m’écouter…..bref….

on sort et avant même d’être devant la moto, je lui dis que j’ai été sanctionné pour une PL et que je me présente devant lui en toute honnêté pour plaider ma bonne fois, sans avoir fait les « travaux » mais avec les élémentsréglementaires  permettant de plaider ma cause ce que je n’avais pas quand j’ai été arrêté (normal….) …. Il m’a écouté et même si pendant un moment…. j’ai cru quand même que j’aurais pas ma CG…..mais cet agent était plus que compréhensif vu la visibilité de la plaque (qui respect les angles de 30 °)

je lui ai dis que je suis prêt à rencontrer le chef de la brigade motorisé ( et m^me toute la brigade d’ailleurs car c’est certain d’entre eux qui généralement sanctionnent les HD…) pour replaider ma cause afin que je puisse circuler en ville sans avoir a regarder dans mes retro…. 
Il m’a fait comprendre que le chef n’est autre, que celui qui m’a sanctionné et que même si lui est plus que compréhensif….. et qu’il me rend ma CG….il peut pas faire grand d’autre…

Voilà mon « Coup de gueule » résumé et un peu édulcoré….. 

Mais je suis pas tiré totalement de l’affaire car maintenant il est clair que s’ils me recroise (le chef ou d’autres agents moins compréhensifs) je crois que je suis mort… m^mem si tous ces doc son bien au chaud sous ma selle depuis cet après midi…..

D’où mon idée d’écrire ou contacter le chef de brigade afin de plaider ma cause en « live » pour essayer de le convaincre et passer le message (visibilité géométrique) à ses agents ?

Quand pensez-vous ????? ???



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salut, quelle est la reference de ce support plaque ????
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Message par périgourdaingue le Lun 1 Juil 2019 - 17:25

pour la plaque latérale ce reste " la roue d'la fortune " perso ils m'emm..t systèmatiquement avec le chop & là la dernière-fois avec le vérode je les ai baratinés qu'ils ne me reverraient-plus avec et je l'ai changée ( il ne restait plus que çà de " litigieux "..) c'est devenu trop lourdaingue à leurs expliquer ces fameux textes à chaque-fois .. j'ai passé l'age de me les " farcir " ..
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Message par DUCK40 le Lun 1 Juil 2019 - 17:50

Salutations

Ahhh le vide juridique français qui permet toutes sortes d'interprétation  et donc la verbalisation facile

Comme le cite DB56, dans l'article R317-8, il est également précisé que rouler sans plaque vaudra une contravention de 4 éme classe (90 euros minorés) également...
Alors? Plaque latérale et réglementation (Dossier)  - Page 12 977583
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