Plaque latérale et réglementation (Dossier)

Les textes c'est bien beaux et effectivement pour moi tu est dans ton droit au regards des textes .
admettons tu te fais contrôlé , plaque non règlementaire et la tu sort ton papier , et tu contredit le gars, il admet et après ...
ben après , vexé , il commence à faire le tour de la moto ...clignos,phare, rétro, pots, pneus, catadioptres ,casque, autocollants réfléchissants , gants... il examine tout et en avant la musique .
Dit toi que si tu tombe sur un con c'est perdu, pour le moment tout les contrôles que j'ai eu c'était des gars qui faisait leur boulot sans chercher la petite bête pour faire du chiffre

Roofus a écrit:

la question, c'est autorisé ou pas la plaque de côté

Un indice ... Elle est ou sur les poids lourds ?

et la plaque avant sur les Alfa-Roméo ?

Il ne faut pas oublier que le contrevenant n'est jamais obligé de signer le PV. Il vaut mieux le contester dès le début sur le bord de la route (en plus, là ça fait bien chier le condé zèlé).

Ça change rien, le PV sera quand même ta ta boîte à lettres 48h plus tard

Panther a écrit:

Roofus a écrit:

la question, c'est autorisé ou pas la plaque de côté

Un indice ... Elle est ou sur les poids lourds ?

et la plaque avant sur les Alfa-Roméo ?

Ne mélangez pas les catégories des véhicules non plus 
Tout est réglementé, ce qui est autorisé pour une catégorie ne l'est pas forcément pour une autre

Tout est réglementé, ce qui est autorisé pour une catégorie ne l'est pas forcément pour une autre

Le code de la route ne fait de distinguo ...
Il dit maintenant si j'ai bien lu  "a l'arriére et parfaitement visible" ...point ...final pour moi ...

oui...

R317-8 a écrit:
I. Tout véhicule à moteur, à l'exception des matériels de travaux publics doit être muni de deux plaques d'immatriculation, portant le numéro assigné au véhicule et fixées en évidence d'une manière inamovible à l'avant et à l'arrière du véhicule.Toutefois, toute motocyclette, tout tricycle ou quadricycle à moteur, tout cyclomoteur, tout véhicule agricole ou forestier à moteur attaché à une exploitation agricole ou forestière, à une entreprise de travaux agricoles ou à une coopérative d'utilisation de matériel agricole, peut ne porter qu'une plaque d'immatriculation, fixée en évidence d'une manière inamovible à l'arrière du véhicule.

j'ai aussi trouvé ça, mais je sais pas si c'est d'actualité
https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?numJO=0&dateJO=20040327&numTexte=46&pageDebut=05905&pageFin=05907


parfois je me demande aussi si legifrance est valable

alors la plaque de côté c'est pas bon, interdit tout simple

tr4sh a écrit:Ça change rien, le PV sera quand même ta ta boîte à lettres 48h plus tard

Oui mais il sera plus facile de le contester par la suite

Pour contester il faut payer l'amende majorée...

Roofus a écrit:

Tout est réglementé, ce qui est autorisé pour une catégorie ne l'est pas forcément pour une autre

Le code de la route ne fait de distinguo ...
Il dit maintenant si j'ai bien lu  "a l'arriére et parfaitement visible" ...point ...final pour moi ...

(selon un motard de la police:)
Difficile de dire qu'une plaque latérale soit efficacement visible,
l'ensemble de la moto peut dissimuler une partie de la plaque
(exemple: mauvaise visibilité par des agents postés sur le coté droit de la chaussée.)
Les modifications de plaque d'origine sont rarement autorisées
et tout dépendra de l'agent et de son bon vouloir (et de son humeur).

Perso', j'ai quelques amis qui ont cette installation de plaque latérale,
et je n'avais encore jamais entendu parlé d'interdiction à ce sujet.
Comme le soulignent certains,
d'autres véhicules ont des plaques non centrées
et pour eux tout baigne......

tant que c'est a l'arriere du vehicule

le cote, c'est pas l'arriere....

un PL a sa plaque a l'arriere, mais pas centree
de meme pour les Alpha Romeo

l'importance des mots et de la comprehension

N'oublions pas non plus, que les voitures, camions, bus, ... ont 4 roues, et la notion de l'arrière est plus dans le cadre "centré"
Or, hormis pour les tri, nous n'avons qu'une seule roue à "l'arrière"... dans ce cas, la notion d'arrière est toute relative..

j'attendrai alors pour me faire arrêter, pour avoir une vraie réponse, mais bon si le flic est sympa cela passera sinon 

pourtant, cela a été dit et redit, que la plaque latérale est autorisée ... suffit de chercher un peu

trouve moi un texte de lois

c'est pour ça que je te disais "cherche un peu"

les textes de lois c'est pas mon truc, regarde sur "le repaire des motards" peut-être ...

j'ai cherché, mais rien de très clair

Très bon sujet ou je prend en référence les références de Webmaster ...et la logique implacable de Roofus ..

en attendant certainement un jour de me faire casser les burnes par un gazier qu'a rien a foutre d'autre ....

magic pirates a écrit:j'ai cherché, mais rien de très clair

je passe le code de la route R 317-8 que vous trouverez tout seul... et qui n'interdit pas de PL...on y parle de visibilité donc effectivement il faut être capable d'apprécier celle-ci.... et je parle pas de la dimension légale de 210*130 .......

et revenons à la base"..... aujourd’hui pour que les motos neuves soient homologuées en Europe (et donc en France) elle doivent respecter un règlement technique européens qui est le suivant : pour information un règlement européen s'applique de droit, sans aucune transposition nécessaire en droit de l'état concerné....

http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=celex%3A32013R0168

dans ce texte est fait référence à la directive "2009/62/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009 relative à l'emplacement pour le montage de la plaque d'immatriculation arrière des véhicules à moteur à deux ou trois roues"  j'avis dû mettre un lien un peu plus haut pour cette directive...... masi celle-ci est abrogée (au 31-12-2015) par le règlement cité précédemment.......

et aujourd’hui l’emplacement de support de plaque d'immatriculation d'un moto est régi par le règlement (donc la loi européenne....) suivant :
http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/ALL/?uri=CELEX%3A32014R0044

dans lequel vous trouverez en "annexe XIV" (page 86 si vous télécharger le doc pdf)...toutes les prescriptions techniques concernant la position de la plaque (il par du support)... et n'en déplaise à ceux qui dise qu'une position latérale de plaque  n'est pas "homologable"

Moi je dis que si..... certaine peuvent l'être...si elle respecte la visibilité géométrique défini dans cette annexe et notamment la visibilité latérale de 30 °........ 

bref... si nos FO devaient avoir des éléments d'appréciation de la visibilité d'une plaque c'est exactement ceux de ce texte (annexe XIV), qui sont ni plus ni moins ceux de la directive de 2009....bref.....

nul n'est sensé ignoré la loi et en Europe..... on y encore pour l'instant...... ce Règlement est la "loi" d'homologation..... 

mais bon comme l'a dis un membre du Forum...c'est le pot de terre contre le Fer..... le pire c'est que des moto comme Saxon et Big dog ont mis sur le marché européen des motos avec PL alors moi qui a un moment avais envisagé d'en acheté une..... ça m'aurait fait mal au cul de me faire prunerpar un cowboy et de devoirs mettre un support centrale alors que ma moto était homologuée avec sa PL.


bref....samedi mon support d'origine sera remis......

non, non j'ai un Big Dog K9, déjà arreté par les FO et ps de souci... elle a le bon emplacement en latérale, bon j'ai une plaque aussi qui fait tarte à pelle, ceci explique celà, mais elle est bien en latérale et po de souci

nécureuil a écrit:non, non j'ai un Big Dog K9, déjà arreté par les FO et ps de souci... elle a le bon emplacement en latérale, bon j'ai une plaque aussi qui fait tarte à pelle, ceci explique celà, mais elle est bien en latérale et po de souci

ta une tof,mon ptit z'écureuil,comme ça,tout le monde vois comment c'est placé,ou,et quoi que c'est

y a qu'à demander  

nécureuil a écrit:non, non j'ai un Big Dog K9, déjà arreté par les FO et ps de souci... elle a le bon emplacement en latérale, bon j'ai une plaque aussi qui fait tarte à pelle, ceci explique celà, mais elle est bien en latérale et po de souci

bein t'as de la chance car si tu roule dans Lorient et que tu tombes sur le même MIB que moi...je te garantie que ta bécane sera verbalisé et immobilisée.... t'as qu'a regarder les photos que j'ai postée au début...et tu constateras que ma plaque (taillé 210*145) est surement aussi visible que la tienne (voir plus car complètement à l'arrière).... et ça n'as rien fait....

bref on va pas recommencer l'histoire....

nécureuil a écrit:non, non j'ai un Big Dog K9, déjà arreté par les FO et ps de souci... elle a le bon emplacement en latérale, bon j'ai une plaque aussi qui fait tarte à pelle, ceci explique celà, mais elle est bien en latérale et po de souci

tien d'ailleurs c'est pas toi qui vend ton big dog sur Le bon coin????? perso ça me tentait bcp un comme le tien...mais après ma mésaventure...j'y réfléchirais à 2 fois....

d'habitude je ne vais jamais lire les post comme : "les schtroumpfs sont des connards car je me suis pris un PV avec mes superbe V&S tout neuf" ou alors " les MIB n'ont rien d'autre a foutre que me faire chier avec ma plaque noir sur le coté !!! "

juste pour rappel ......

"tout véhicule doit etre conforme a sa reception type mine"

donc vous pouvez vous balader avec l'encyclopédie complete du montage de la plaque latéral ...... vous l'avez TOUJOURS et TOUS dans l'os cas ce n'est valable que pour une réception a la DRIRE !!!!

la tienne est 100% stock ? t'as une moto comme celles du show-room et justement pas comme les autres sur la route, puisque quasi tout le monde modifie quelque chose

Panther a écrit:la tienne est 100% stock ? 

c'est pas la question

MOI, je joue mais je ne vais pas gueuler quand je perds !!!!

mantabgte a écrit:d'habitude je ne vais jamais lire les post comme : "les schtroumpfs sont des connards car je me suis pris un PV avec mes superbe V&S tout neuf" ou alors " les MIB n'ont rien d'autre a foutre que me faire chier avec ma plaque noir sur le coté !!! "

juste pour rappel ......

"tout véhicule doit etre conforme a sa reception type mine"

donc vous pouvez vous balader avec l'encyclopédie complete du montage de la plaque latéral ...... vous l'avez TOUJOURS et TOUS dans l'os cas ce n'est valable que pour une réception a la DRIRE !!!!

Voilà CQFD

DB-56 a écrit:

nécureuil a écrit:non, non j'ai un Big Dog K9, déjà arreté par les FO et ps de souci... elle a le bon emplacement en latérale, bon j'ai une plaque aussi qui fait tarte à pelle, ceci explique celà, mais elle est bien en latérale et po de souci

tien d'ailleurs c'est pas toi qui vend ton big dog sur Le bon coin????? perso ça me tentait bcp un comme le tien...mais après ma mésaventure...j'y réfléchirais à 2 fois....

Oui c'est moi, j'ai vendu mon rk et la je vends le BD pour acheter une HD
Tu sais si les flics m'emmerde trop je mettrai une plaque a l'arrière et c'est tout mais selon les FO la mienne est conforme

nécureuil a écrit:

DB-56 a écrit:

nécureuil a écrit:non, non j'ai un Big Dog K9, déjà arreté par les FO et ps de souci... elle a le bon emplacement en latérale, bon j'ai une plaque aussi qui fait tarte à pelle, ceci explique celà, mais elle est bien en latérale et po de souci

tien d'ailleurs c'est pas toi qui vend ton big dog sur Le bon coin????? perso ça me tentait bcp un comme le tien...mais après ma mésaventure...j'y réfléchirais à 2 fois....

Oui c'est moi, j'ai vendu mon rk et la je vends le BD pour acheter une HD
Tu sais si les flics m'emmerde trop je mettrai une plaque a l'arrière et c'est tout mais selon les FO la mienne est conforme

l'essentiel c'est que t'as pas été emmerdé...moi ça n'a pas été le cas ....

bref..... samedi -am je remets mon support d'origine.... et l'affaire est close......