Re: Changement des plaques au 1er Juillet 2017

par **andynarol** Lun 30 Jan 2017 - 15:34

On peut mettre des gris ???? ( blanc + noir ) Changement des plaques au 1er Juillet 2017 - Page 12 90029

par **Bouboule61** Ven 3 Fév 2017 - 13:11

Ben moi, comme je rentrais de Belgique, et comme là-bas il n'y a pas de rivets et que les vis sont interdites en France, j'ai tout simplement collé ma plaque sur le support.
Impeccable : ça tient !
Mais pour la décoller et la remplacer par une nouvelle plaque : macache ! Changement des plaques au 1er Juillet 2017 - Page 12 8536

Changement des plaques au 1er Juillet 2017 - Page 12 8536

par **louloupa** Ven 3 Fév 2017 - 13:36

Bouboule61 a écrit:Ben moi, comme je rentrais de Belgique, et comme là-bas il n'y a pas de rivets et que les vis sont interdites en France, j'ai tout simplement collé ma plaque sur le support.
Impeccable : ça tient !
Mais pour la décoller et la remplacer par une nouvelle plaque : macache !

Comme ça , t' es illégal partout . Changement des plaques au 1er Juillet 2017 - Page 12 807915

par **Panther** Ven 3 Fév 2017 - 15:42

ou alors poser 2 rivets et 2 vis (autorisé uniquement pour les frontaliers jusqu'à 25 kilomètres de la frontière Changement des plaques au 1er Juillet 2017 - Page 12 807915

par **Bouboule61** Ven 3 Fév 2017 - 17:41

De toutes façons, vis interdites en France, et rivets impossibles à trouver en Belgique.
Et ça fait 4 ans, donc...
Je vais continuer à circuler comme ça de toute façon, mais si je dois changer mes plaques, faudra que je change en même temps la platine : impossible de décoller la plaque...

par **tr4sh** Ven 3 Fév 2017 - 17:48

ben...le code de la route stipule que la plaque doit être fixée de manière inamovible...elle peut très bien être soudée, vissée avec des vis antivol, ...

quant à la dimension, j'en parlais avec un collègue cette semaine, est ce que ce cas pourrait passer ? (sans avoir un ami avocat spécialisé en droit fistal)

Changement des plaques au 1er Juillet 2017 - Page 12 Sans_t10

remarquez mes talents de designer au passage...

par **sweedblue** Ven 3 Fév 2017 - 17:54

Ben non,
Pas la place de mettre les 2 rectangles en bleu. Changement des plaques au 1er Juillet 2017 - Page 12 312952

par **tr4sh** Ven 3 Fév 2017 - 17:57

ils sont obligatoires ceux là ? lol

dans le cas d'une immat non SIV evidemment

par **TONI** Ven 3 Fév 2017 - 18:10

tr4sh a écrit:ben...le code de la route stipule que la plaque doit être fixée de manière inamovible...elle peut très bien être soudée, vissée avec des vis antivol, ...

quant à la dimension, j'en parlais avec un collègue cette semaine, est ce que ce cas pourrait passer ? (sans avoir un ami avocat spécialisé en droit fistal)

remarquez mes talents de designer au passage...

Et un cadre translucide au delà du tolérable Changement des plaques au 1er Juillet 2017 - Page 12 255351

par **henri beauclerc** Ven 3 Fév 2017 - 18:23

tr4sh a écrit:ben...le code de la route stipule que la plaque doit être fixée de manière inamovible...elle peut très bien être soudée, vissée avec des vis antivol, ...

quant à la dimension, j'en parlais avec un collègue cette semaine, est ce que ce cas pourrait passer ? (sans avoir un ami avocat spécialisé en droit fistal)

remarquez mes talents de designer au passage...

Ce cas ne passera pas.

D'une part parce que dans le code de la route il est précisé que la plaque doit être au format 21 X 13 (le signe X a son importance c'est celui qui sert à définir la surface d'un rectangle et qu'il n'y a pas le symbole "pi" qui sert à définir celle d'un cercle voire d'un ovale) et d'autre part parce qu'il y a une annexe avec les dessins des plaques et que c'est bien un rectangle qui y apparaît.

par **Proxo** Ven 3 Fév 2017 - 19:11

et les plaques ovales ce ne serait pas une nouveauté , il y en avait déjà à Berlin dans les années 70'

par **TONI** Ven 3 Fév 2017 - 19:12

Et même sur les enduros dans les années 80" Changement des plaques au 1er Juillet 2017 - Page 12 14808

par **Panther** Sam 4 Fév 2017 - 11:35

et puis il y a certainement - comme chez nous - un sigle gravé sur les plaques officielles, non ? Changement des plaques au 1er Juillet 2017 - Page 12 255351

par **Mignard78** Sam 4 Fév 2017 - 11:50

Panther a écrit:et puis il y a certainement - comme chez nous - un sigle gravé sur les plaques officielles, non ?

Changement des plaques au 1er Juillet 2017 - Page 12 831254

le "TPPR"

Changement des plaques au 1er Juillet 2017 - Page 12 Captur38

par **Senshei** Sam 4 Fév 2017 - 12:46

Mignard78 a écrit:

le "TPPR"

Tout Pour Piquer des Ronds ?

Changement des plaques au 1er Juillet 2017 - Page 12 356621

par **TONI** Sam 4 Fév 2017 - 12:55

Elle est bonne Changement des plaques au 1er Juillet 2017 - Page 12 169700

par **ladide** Sam 4 Fév 2017 - 13:37

Senshei a écrit:
Mignard78 a écrit:

le "TPPR"

Tout Pour Piquer des Ronds ?

Excellente, celle là je ne la connaissais pas Changement des plaques au 1er Juillet 2017 - Page 12 807915

par **Mignard78** Dim 5 Fév 2017 - 9:43

TONI a écrit:Elle est bonne

Changement des plaques au 1er Juillet 2017 - Page 12 2832208825

Excellente Changement des plaques au 1er Juillet 2017 - Page 12 807915

par **Raoul_95** Dim 5 Fév 2017 - 15:36

Senshei a écrit:
Mignard78 a écrit:

le "TPPR"

Tout Pour Piquer des Ronds ?

Changement des plaques au 1er Juillet 2017 - Page 12 564998

Changement des plaques au 1er Juillet 2017 - Page 12 483123

par **Aviateur34** Mar 7 Fév 2017 - 10:48

Excellent.... Changement des plaques au 1er Juillet 2017 - Page 12 807915

par **Proxo** Mar 7 Fév 2017 - 12:11

ça y est , je suis en règle j'ai changé ma plaque

Changement des plaques au 1er Juillet 2017 - Page 12 I10

par **Aviateur34** Mar 7 Fév 2017 - 12:20

Proxo a écrit:ça y est , je suis en règle j'ai changé ma plaque

Elle daube pas de trop??? Changement des plaques au 1er Juillet 2017 - Page 12 356621

par **Sig** Mar 7 Fév 2017 - 12:44

Proxo a écrit:ça y est , je suis en règle j'ai changé ma plaque

Les pots sont homologués vu le diamètre de sortie Changement des plaques au 1er Juillet 2017 - Page 12 90029

par **Mignard78** Mar 7 Fév 2017 - 12:46

Changement des plaques au 1er Juillet 2017 - Page 12 139446

On ne vois pas le "T.P.P.R." Changement des plaques au 1er Juillet 2017 - Page 12 90029

par **medioguosin** Dim 12 Fév 2017 - 9:19

Moi je comprend en lisant l'article que cela concerne les véhicules immatriculés a partir du 1 juillet 2015

par **giric41** Dim 12 Fév 2017 - 9:56

.
Lis bien çà ..........
.
C'était la mesure complémentaire B9 du CISR du 2 octobre 2015, elle-même issue des recommandations du CNSR du 21 juin 2013 : "généraliser, sans préjudice du droit de l'Union européenne, les prescriptions de l'arrêté relatif aux plaques d'immatriculation à l'ensemble du parc pour une mise en oeuvre au 1er janvier 2017", sachant que les plaques aux anciens formats devront être changées avant le 1er juillet 2017.
Les motards (et autres propriétaires de cyclos, tricycles et quads) roulant encore avec des plaques plus petites que le standard 210x130 mm (généralisé depuis des années et obligatoire depuis le 1er juillet 2015 pour les nouvelles immatriculations) ont donc un peu plus de six mois pour se mettre aux normes, sous peine d'une amende de 135 euro
.

par **henri beauclerc** Dim 12 Fév 2017 - 10:33

Dans le système d'immatriculation actuel (AA 123 AA), les cyclos, quads, cycles à deux roues motorisés doivent avoir une plaque rectangulaire au format 210X130.

Auparavant il y avait deux formats possibles mais plus maintenant.

Le texte ne concerne que le SIV actuel et donc cette disposition ne s'applique pas aux plaques correspondant aux anciennes immatriculations (1234 AA 01) qui de toute façon devront avoir disparu en 2020.

par **giric41** Dim 12 Fév 2017 - 15:06

henri beauclerc a écrit:Dans le système d'immatriculation actuel (AA 123 AA), les cyclos, quads, cycles à deux roues motorisés doivent avoir une plaque rectangulaire au format 210X130.

Auparavant il y avait deux formats possibles mais plus maintenant.

Le texte ne concerne que le SIV actuel et donc cette disposition ne s'applique pas aux plaques correspondant aux anciennes immatriculations (1234 AA 01) qui de toute façon devront avoir disparu en 2020.

.
Faux mon cher Henri .........
.
La sécurité routière rappelle ce vendredi que depuis l’arrêté du 1er juillet 2015, un seul format est admis pour la pose de plaques d’immatriculation des deux, trois-roues motorisés et quads. La largeur doit être de 21 cm et la hauteur de 13 cm (photo). Le Comité interministériel de la sécurité routière, réuni le 2 octobre 2015, a décidé de généraliser à l’ensemble du parc circulant de deux, trois-roues motorisés et quads la pose des plaques à la taille réglementaire. Cette décision se traduit par l’arrêté du 15 décembre 2016.

Si vous êtes propriétaire d'un tel véhicule, vous avez six mois pour vous mettre en conformité avec cette taille de plaque. Les sanctions débuteront au 1er juillet 2017. Tout conducteur arrêté avec une plaque non conforme, illisible ou amovible sera sanctionné d'une amende de 4ème classe (135 euros). La sécurité routière explique que "l'uniformisation des plaques d'immatriculation va simplifier le contrôle des forces de l'ordre et permettra l'égalité de traitement des usagers vis-à-vis des radars".
.
Effet secondaire rétroactif
Ce qui est nouveau, c’est l’effet secondaire de rétroactivité, en quelque sorte, qu’induit cet arrêté de décembre 2016 : à partir du 1er juillet 2017, tous les deux-roues, y compris ceux immatriculés avant juillet 2015, devront porter une plaque de 210 x 130 mm.
.

par **henri beauclerc** Dim 12 Fév 2017 - 15:47

Tu fais ce que tu veux.

Moi, dans l'arrêté du 16 décembre 2016, je lis :

Article 1 :
"L'arrêté du 9 février 2009 susvisé est ainsi modifié".
(...)
6° L'article 11 bis est remplacé par les dispositions suivantes :
"Article 11 bis : "Les plaques d'immatriculation (...) dont les dimensions et caractéristiques sont prévues aux annexes 1,3,4,5 et 6 de l'arrêté du 9 février 2009 susvisé doivent être remplacées(...)"
(...)
7° Les annexes 1,4,5 et 6 sont supprimées.

Mon immatriculation n'est à aucun moment concernée par l'arrêté du 9 février 2009 et donc par conséquent par l'arrêté du 16 décembre qui vient le modifier.

Les journalistes ne sont pas forcément les meilleurs informateurs.
J'ai même lu que les véhicules de collection ne pourraient plus porter de plaques noires or l'annexe 7 de l'arrêté de 2009 n'est ni supprimée ni modifiée et elle précise bien dans son article 3 (en effet l'article 4 est devenu article 3 par l'arrêté du 17 octobre 2016 qui supprime les plaques d'immatriculation des FFSA) que le numéro d'immatriculation des véhicules de collection peut être reproduit en caractères blancs sur fond noir.

Maintenant, les uns et les autres vous faites ce que voulvoul...

par **daninouchet** Lun 13 Fév 2017 - 16:34

Ca va bientot etre les élections et les costume cravates qui pondent des réglementations débiles pourront justifier leur gros salaires...

par **HDMX** Lun 13 Fév 2017 - 18:16

daninouchet a écrit:Ca va bientot etre les élections et les costume cravates qui pondent des réglementations débiles pourront justifier leur gros salaires...

Et même celui de leur femme... Changement des plaques au 1er Juillet 2017 - Page 12 356621

(désolé j'ai pas pu résister)

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