Street Bob illégal en duo?

Sur la carte grise ancienne mouture du Sport hugger de ma Coco, il y a :
Pl Assise
002
Le hugger est pourtant d'origine avec une selle solo.
Voila ma contribution .....

Le Lézard a écrit:
Bref, si S1 n'est pas renseigné, personne ne pourra jamais vous opposer quoi que ce soit à partir du moment où il y a les équipements obligatoires : poignée/sangle de maintient et repose-pieds.

Bah moi je serais pas aussi confiant que toi sur le caractère philanthropique (mot compte triple) des assureurs...

Pour moi, mais je me trompe peut-être, ce qui compte c'est la reception des mines autrement dit: le certificat de conformité.

Saturnin a écrit:S'il n'y a rien de marqué en place assise, est-ce que ça veut dire qu'il faut être debout, ou que la moto avance toute seule ?

'tain, avec mes commandes avancées ça va pas être simple

Morje a écrit:

Le Lézard a écrit:
Bref, si S1 n'est pas renseigné, personne ne pourra jamais vous opposer quoi que ce soit à partir du moment où il y a les équipements obligatoires : poignée/sangle de maintient et repose-pieds.

Bah moi je serais pas aussi confiant que toi sur le caractère philanthropique (mot compte triple) des assureurs...

Pour moi, mais je me trompe peut-être, ce qui compte c'est la reception des mines autrement dit: le certificat de conformité.

Après diverses vérifications :

J3 : Solo = machine non attelée
S1 : nb de place prévue, là un doute subsiste si la case n'est pas renseignée mais a priori c'est forcément 2 (au max) sinon cela est précisé 1 (ex machine typée course donc pas notre cas)

Je recherche du côté des jurisprudence...

Je pense pas de panique avec nos montures...
Sur mon Dyna comme sur le Nighster de madame, il n' y rien au S1, hors mon FXDC est livré pour le duo alors que le 1200 ne l'est pas. A mon avis avec les nouvelles cartes grises et les HD (voir les motos en générale) ils ne se font plus chier à tout renseigner, sauf si il y a une restriction 1 personne.

Morje a écrit:

phil36 a écrit:
j'ai posé la question à l'assureur qui a copie de la carte grise et le passager est bien assuré avec le contrat souscrit

le passager est TOUJOURS assuré (sauf peut etre si il est démontré qu'il est le responsable du sinistre); c'est la façon dont l'assurance du conducteur va fonctionner qui est en cause je pense...

en clair, si le conducteur n'est pas en règle, l'assurance couvre le passager mais le conducteur risque d'être dans la m..
Sauf erreur, une assurance c'est déclaratif; elle te couvre si TU lui dis que tu peux porter deux personnes (en approuvant ton contrat par signature) mais je me dis qu'en cas de sinistre, l'assurance regarde ce qu'il y a de marqué sur la carte grise et pas autre chose...

y a des assureurs dans la salle?

Loi Badinter oblige, le passager d'un véhicule est toujours couvert au titre de la responsabilité civile du contrat. Comme tous les autres tiers, piétons etc...

Le conducteur n'aura pas d'emmerde. Je n'ai pas la prétention de connaitre toute la jurisprudence en la matière mais à ma modeste connaissance la responsabilité d'un conducteur n'a jamais été mise en cause.

Les assureur indemnisent en droit civil, pas en pénal, ce qui revient à dire que si le conducteur roule bourré et sans casque et qu'il plante son passager sur une moto 1 place, ce dernier serait indemnisé. Pas le conducteur (alcool), qui en plus ramasserait au pénal.

Y'a que la faute intentionnelle qui pourrait etre opposé, avec l'accord tacite du passager. Genre concours de wheeling sauvage. Et encore, dans le pire des cas il y aurait le Fond de Garantie Automobile qui interviendrait.
T'as d'autres questions improbables?????

Merci Famous, je suis aussi du même avis.
Il semble que tous les modèles récents HD livrés d'origine en solo n'aient pas la case S.1 de remplie.

Après, cette histoire fait le tour de quelques forums, mais à ce jour, aucune réponse à part un pote qui je crois a réussi a refaire faire sa carte grise (le pote dont parle Morje).

Suis pas du genre pessimiste, mais que cela engendre t'il par rapport au fait d'un carton subvenu avec une bécane qui a de toutes façons des pots non d'origine, des clignos ou le guidon modifié ?
l'assureur peut faire son travail de sape sur n'importe quel élément autre que ça non ?

En droit français, dès lors que quelquechose n'est spécifiquement précisé interdit, il est autorisé.
J'en conclu que le " 1 place " spécifique n'étant pas précisé, on peut être deux sur le véhicule, étant entendu que le dit véhicule comporte tous les équipements et accessoires nécessaires au transport d'un passager.

crazy bob a écrit:En droit français, dès lors que quelquechose n'est spécifiquement précisé interdit, il est autorisé.
J'en conclu que le " 1 place " spécifique n'étant pas précisé, on peut être deux sur le véhicule, étant entendu que le dit véhicule comporte tous les équipements et accessoires nécessaires au transport d'un passager.

est il précisé ou pas sur le certificat de conformité et ce dernier fait il foi en cas de sinistre avec un passager si la moto est décrite avec une seule place?


@ Famous: si, j'ai une autre question:
est ce qu'on est un vrai biker si on a une harley injection, qu'on est au HOG, qu'on utilise parfois une remorque et que ca nous arrive d'écouter du disco?

Morje a écrit:
@ Famous: si, j'ai une autre question:
est ce qu'on est un vrai biker si on a une harley injection, qu'on est au HOG, qu'on utilise parfois une remorque et que ca nous arrive d'écouter du disco?

Alors ca, pour etre improbable......c'est improbable!!!

Les préfectures font beaucoup d'erreurs depuis les nouvelles cartes grise,

en mars 2010 j'ai acheté un side,
la carte grise de l'ancien proprio était side en carrosserie et 3 places,
je fais le transfert à mon nom
elle me revient par la poste avec solo en carrosserie et 2 places,
j’étais furieux
je file à la préfecture dans la foulée on m'annonce que sur leur ordinateur c'est side et 3 places,
j'ai du insister lourdement pour qu'ils me refassent une carte grise correcte,

wildsidecar a écrit:Merci Famous, je suis aussi du même avis.
Il semble que tous les modèles récents HD livrés d'origine en solo n'aient pas la case S.1 de remplie.

Après, cette histoire fait le tour de quelques forums, mais à ce jour, aucune réponse à part un pote qui je crois a réussi a refaire faire sa carte grise (le pote dont parle Morje).

Suis pas du genre pessimiste, mais que cela engendre t'il par rapport au fait d'un carton subvenu avec une bécane qui a de toutes façons des pots non d'origine, des clignos ou le guidon modifié ?
l'assureur peut faire son travail de sape sur n'importe quel élément autre que ça non ?

L'assureur peut refuser d'indemniser, ou indemniser partiellement, un sinistre si les organes de propulsion ou de sécurité du véhicule responsable ont été modifié et que ceux-ci sont en relation directe avec les circonstances de l'accident.

ex:

Tu te fais shooter, t'es en stage 12, l'expert le voit, mais t'es remboursé tranquille. Bon, tu peux éventuellement quand même voir ton contrat résilié...

Tu tombes à l'arrêt, l'expert voit ton stage 12 mais pas de relation directe avec les circonstances. T'es bon mais ton contrat etc etc...

Tu cartonnes parcque t'arrives à mack 2 dans le cul de la twingo qui roule tranquille devant toi, l'expert voit le stage 12, l'assureur peut te rembourser les dommages occasionnés au tiers mais pas les tiens.

Dans les faits, l'assureur est tatillon que lorsqu'il y a des dommages corporels, pour du matériels ca passe à l'as. Pis l'assureur sait aussi qu'en assurant des motos, il y a une grosse partie du parc qui n'est pas street légal, ca fait partie du jeu.

J'ai toujours en mémoire ce gamin qui avait kité sa mob et qui sur un freinage d'urgence s'était couché sous le réservoir d'un Espace, sa poignée de frein percant le réservoir. Il a finit brulé au 3eme degré, non indemnisé car véhicule non conforme a celui déclaré sur le contrat: puissance superieure et freinage non adapté.

'culés d'assureurs!!!

FamousPepper a écrit:

L'assureur peut refuser d'indemniser, ou indemniser partiellement, un sinistre si les organes de propulsion ou de sécurité du véhicule responsable ont été modifié et que ceux-ci sont en relation directe avec les circonstances de l'accident.

ex:

Tu te fais shooter, t'es en stage 12, l'expert le voit, mais t'es remboursé tranquille. Bon, tu peux éventuellement quand même voir ton contrat résilié...

Tu tombes à l'arrêt, l'expert voit ton stage 12 mais pas de relation directe avec les circonstances. T'es bon mais ton contrat etc etc...

Tu cartonnes parcque t'arrives à mack 2 dans le cul de la twingo qui roule tranquille devant toi, l'expert voit le stage 12, l'assureur peut te rembourser les dommages occasionnés au tiers mais pas les tiens.

Dans les faits, l'assureur est tatillon que lorsqu'il y a des dommages corporels, pour du matériels ca passe à l'as. Pis l'assureur sait aussi qu'en assurant des motos, il y a une grosse partie du parc qui n'est pas street légal, ca fait partie du jeu.

bah voila, j'ai un truc qui ressemble à la réponse que j'attendais. Je voyais les assureurs plus "chiens". Mon impression était probablement faussée par mon expérience perso ( avec je le souligne, un tiers assuré à l'étranger).



Famous t'es le meilleur, t'es un king et en + t'as fière allure (au fait, je me suis chié mes vacances alors je vais peut-etre venir en Corse bientot)

vi simple

je recois regulierement des papiers de mon assurance qui disent : attention si votre vehicule a subit des modifications entrainant une augmentation de puissance ou des modifications entrainant une modification des données carte grise, vous n'etes pas couvert par votre contrat ; !

c'est clair et net ; stage 3 , 4, 5 t'as tout dans le cul en cas de sinistre.... j'ai en memoire un pote qui s'est crashé avec un supositoire japy 170cv (puce etc etc)
sa passagere est dcd... la moto ( ce qu'il en restait) a ete emmenee par la depaneuse au garage du coin... ou bossait son pote .... 1ere chose le lendemain : virer tous ce qui a attrait au augmentation de puissance et remise en conformité ...l'expert est passé et la 1ere chose qu'il a regardé c'est si le fils qui bride l'injection etait shunté et l'etat des pneus et plaquettes ...... dans ce cas là il y avait un tiers ( en faute ) qui avait decidé de dire que la moto arrivait si vite qu il n'avait pas eu le temps de la voir...
et aussi constat de police.......
comme quoi brele non en regle = risque en cas de sinistre .... meme chez harley!!!!!

mais bon ...........

Morje a écrit:...@ Famous: si, j'ai une autre question:
est ce qu'on est un vrai biker si on a une harley injection, qu'on est au HOG, qu'on utilise parfois une remorque et que ca nous arrive d'écouter du disco?

Morje a écrit:

FamousPepper a écrit:
...

...
Famous t'es le meilleur, t'es un king et en + t'as fière allure (au fait, je me suis chié mes vacances alors je vais peut-etre venir en Corse bientot)

Morje, un coup de baton, une caresse... tu sais dresser tes potes toi

Con promis, chose due. Le copié collé de la réponse de mon assureur :

"Bonjour,

En réponse, si des modifications sont faites au niveau des places de la moto, il faut que celles-ci soient effectuées par un concessionnaire HARLEY qui engagera automatiquement les démarches administratives. (Attestation de conformité, changement de carte grise). Suite à la réception de la nouvelle carte grise, l'assurance procède alors au changement éventuel de contrat et modifications des critères de la moto.

Espérant avoir répondu à ta question,
Cordialement."

Bon, je vous l'avais dit, il roule en béhème. Il est donc plus adepte que nous au street légal.
Mais ça rejoint ce que j'écrivais plus haut : moto modifiée et relation avec la gamelle et/ou ses conséquences : pas assuré. Surtout s'il y a du corpo.

Morje a écrit:

Famous t'es le meilleur, t'es un king et en + t'as fière allure (au fait, je me suis chié mes vacances alors je vais peut-etre venir en Corse bientot)

Fais pêter les dates, j'ai gonflé le siège flottant porte bière!!!

FamousPepper a écrit:

Morje a écrit:

Famous t'es le meilleur, t'es un king et en + t'as fière allure (au fait, je me suis chié mes vacances alors je vais peut-etre venir en Corse bientot)

Fais pêter les dates, j'ai gonflé le siège flottant porte bière!!!

du 30 juin au 5 juillet 2040... pis nous deux dans ta piscine, faudra baisser le niveau de l'eau

je sais pas encore mais je manquerais pas de te faire signe ( faudra s'arranger un truc avec Pascalou)

Ca marche!

Pas trop de nouvelles de Pascalou, je lui ai proposé de s'incruster sur deux ballades mais ils pouvait pas...cause vélo-boulot-galop

Bonjour, Je viens de voir mon concessionnaire HD qui m'a demandé de lui envoyer le courrier. Il est étonné mais va se renseigner. J'ai un pote qui possède une Dyna Super Glide équipée d'origine en duo et c'est pareil. Par contre et c'est plus étonnant, un autre pote vient d'acheter la Street Glide et il n'y a rien de mentionné à la partie S 1. Je possède une béhéme monocylindre où la partie S 1 est bien renseignée avec 2 pour le nombre de places. Bref, c'est un peu bizarre tout ça. J'ai envie de dire que tant qu'on a pas d'emmerdes tout va bien mais si par malheur notre passager ou passagère vient à avoir des dommages corporels ; bonjour les emmerdes car là, les assurances recherchent les responsabilités et je ne suis pas certain que dire simplement qu'elle est prévue pour deux suffise. A méditer ... @ +

PhilRaz a écrit: il n'y a rien de mentionné à la partie S 1.

S1 = 2 sur ma CG c'est con, j'ai qu' 1 place

PhilRaz a écrit:... J'ai envie de dire que tant qu'on a pas d'emmerdes tout va bien mais si par malheur notre passager ou passagère vient à avoir des dommages corporels ; bonjour les emmerdes car là, les assurances recherchent les responsabilités et je ne suis pas certain que dire simplement qu'elle est prévue pour deux suffise. A méditer ... @ +

comme ca c'est plus clair!

Merci pour ces infos, mais c'est un truc de ouf, mon Street bob de 2011 est vide en S1 donc il ne faut pas bigner à deux!
je ne sais plus quoi penser
Bonne route quand même!
A+

je ne pense pas qu'il faille se prendre la tête... pour mon fxdc 2007 S1 : rien!!! Pourtant selle duo d'origine plus cale pieds!!!!!

Jc a écrit:Je ne sais pas ce qui est noté sur les CG des Street Bob mais sur celle de l'Iron en J3 (carrosserie) c'est Solo.
En clair le passager n'est pas admis sur la moto et est assuré aussi bien que si tu es bourré lors d'un accident : l'assurance paie et se retourne contre toi ==> c'est tout pour ta pomme.

jc a raison je viens de vérifier ma cg, en s1 il est écrit 2, dont 2 personnes y compris le conducteur comme le dit le légende.
suis rassurer

Bonjour, Pour info, je viens d'acheter le magazine Cool ride qui parle de ce problème en page 14. Je cite : "si vous envisagez de partir en duo, ne pensez pas qu'il suffit d'ajouter une selle duo, ou un pouf passager, et des reposes pieds pour que tout aille bien. ..... beaucoup de modèles sont homologués solo et, en cas d'accident, cela pourrait engager votre responsabilité". " pour remédier à cela, aller voir votre concessionnaire et demandez lui de faire la demande auprès de HD France qui vous facturera 50 € .... la modification de la carte grise est gratuite et il suffira ensuite de communiquer celle-ci à votre assureur ..... "."Normalement, le concessionnaire aurait du vous l'indiquer au moment de l'achat".
Bref, voilà pour ne pas risquer d'avoir des ennuis. C'est quand même un peu fort de se faire facturer 50 € pour cette prestation et que la plupart de nos chères bécanes ne soient pas à l'origine homologuées duo ! @ +

si on veut aller plus loin dans la connerie. ceux qui ont des tourings et qui ont un accident tout seuls ils sont pas couverts puisque c'est écrit 2 places sur la CG.
Je suis a la mutuelle des motards, ça m'étonnerait qu'ils m'emmerdent pour ça. c'est des détails pour fonctionnaires, c'est comme quand on change la marque des pneus c'est pareil

C'est toujours pareil : tant qu'il n'y a pas de problème ou des problèmes mineurs, les assureurs fonctionnent plutôt pas trop mal même s'ils recherchent la responsabilité. Par contre, en cas de problème majeur où des sommes importantes d'argent sont en jeu (le cas d'un passager qui devient handicapé à la suite d'un accident par exemple) les assureurs recherchent tout pour ne pas régler la note et, là, bien futé celui qui sait ce qui se passerait !
@ +

moi si mon passager est blessé je l'achève et je brûle le corps

OK pour le duo quand c'est écrie 1 en nombre de place, mais moi sur la carte grise de mon 1200 Custom indique 0 (est non rien comme pour certain) en nombre de place, conducteur inclue ?!?!
Mon Sportster est censé se conduire tout seul ????

comique ce débat , enfin comique et un peu inquiétant sur la cg de mon sporster "iron" (monoplace à la base) il est écrit S1 : 1 et j'ai moi un S.2 avec en supplément une indication "pl debout" ???? c'est quoi je peux prendre un passager mais il doit rester debout??? enfin bon tout ça ne fait pas avancer le débat mais comme quoi rien n'est jamais blanc ou noir.

bonne route à tous.